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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 121 trouvées
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Question n° 33688 posée par M. Jean Bernadaux
Disparition d'un plan oléagineux séparé du plan des céréales
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29170 posée par M. Jean Bernadaux
Interdiction des produits à base d'imidaclopride
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28397 posée par M. Jean Bernadaux
Conséquences de la hausse du prix de pétrole pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 28195 posée par M. Jean Bernadaux
Baisse du revenu des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27010 posée par M. Jean Bernadaux
Assujettissement de la retraite mutualiste du combattant à certains impôts et prélèvements sociaux
Réponse du ministère : Anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 35300 posée par M. Jean Bernadaux
Entrée en vigueur du nouveau code des marchés publics
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 29990 posée par M. Jean Bernadaux
Diminution du nombre de contrats emploi-solidarité (CES)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 29324 posée par M. Jean Bernadaux
Réforme des contrats de qualification
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21937 posée par M. Jean Bernadaux
Laboratoires d'analyses médicales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18895 posée par M. Jean Bernadaux
Taxe sur la valeur ajoutée applicable à l'entretien et à la réparation automobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.