Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 0504G posée par M. Jean Bernard

    Rave-party dans la Marne

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 30034 posée par M. Jean Bernard

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 0411G posée par M. Jean Bernard

    Crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 28788 posée par M. Jean Bernard

    Mécanisme de financement de la filière banane en Martinique

    Réponse du ministère : Outre-mer

  5. Question n° 0844S posée par M. Jean Bernard

    Réglementation du transport de marchandises par les taxis

    Réponse du ministère : Patrimoine

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34072 posée par M. Jean Bernard

    Sites de stockage des farines animales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 0281S posée par M. Jean Bernard

    Assujettissement des serres de production à la taxe locale d'équipement

    La question a été retirée

  3. Question n° 22003 posée par M. Jean Bernard

    Conséquences de la réglementation relative aux installations classées viticoles

    La question est caduque