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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 25855 posée par M. Marcel Charmant
Conditions d'enseignement des sciences de la vie et de la Terre au collège
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 0811S posée par M. Marcel Charmant
Réforme de la prestation spécifique dépendance
Réponse du ministère : Économie solidaire
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Question n° 24288 posée par M. Marcel Charmant
Modalités d'application du taux réduit de TVA aux travaux dans les logements
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 23520 posée par M. Marcel Charmant
Office français de protection des réfugiés et apatrides
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 22634 posée par M. Marcel Charmant
Financement du Comité professionnel de la distribution de carburants
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 31602 posée par M. Marcel Charmant
Traçabilité de l'alimentation animale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25490 posée par M. Marcel Charmant
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11356 posée par M. Marcel Charmant
Coordonnateurs emploi-formation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0643S posée par M. Marcel Charmant
Situation des entreprises d'insertion par l'économique
La question est caduque
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Question n° 0584S posée par M. Marcel Charmant
Régulation de la population des cormorans en Val de Loire
La question est caduque