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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu
Situation à Alep
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
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Question n° 0497S posée par Mme Josette Durrieu
Baignade naturelle biologique
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
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Question n° 0283S posée par Mme Josette Durrieu
Réseaux d'initiative publique
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
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Question n° 0244C posée par Mme Josette Durrieu
La désindustrialisation
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 1354S posée par Mme Josette Durrieu
Enclaves historiques
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 15671 posée par Mme Josette Durrieu
Impact de la réforme fiscale dans les communautés de communes
La question est caduque
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Question n° 13372 posée par Mme Josette Durrieu
Règles de désignation des membres des conseils des syndicats mixtes
La question est caduque
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Question n° 04892 posée par Mme Josette Durrieu
Démographie médicale
La question est caduque
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Question n° 27199 posée par Mme Josette Durrieu
Travaux de réhabilitation et TVA
La question est caduque
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Question n° 23999 posée par Mme Josette Durrieu
Statut des praticiens hospitaliers
La question est caduque