Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 373 trouvées
-
Question n° 34259 posée par M. André Maman
Règlement européen relatif au retrait des pétroliers à simple coque des ports européens
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 34147 posée par M. André Maman
Représentation des minorités à la télévision
Réponse du ministère : Culture
-
Question n° 34148 posée par M. André Maman
Projet d'impôt européen
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 34149 posée par M. André Maman
Politique en matière de capital investissement
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 34153 posée par M. André Maman
Conditions d'accès aux formations professionnelles
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
-
Question n° 34260 posée par M. André Maman
Banque de données sur les législations antidrogues dans l'Union européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 34150 posée par M. André Maman
Absentéisme scolaire
La question a été retirée
-
Question n° 34151 posée par M. André Maman
Préservation du système français des retraites par répartition
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 34152 posée par M. André Maman
Chômage des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 34154 posée par M. André Maman
Application du plan d'action élaboré lors de la Journée européenne de l'enfance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.