Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 0986S posée par M. René Marquès

    Prise en charge des dialysés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  2. Question n° 0881S posée par M. René Marquès

    Régime indemnitaire des agents du cadre d'emploi de police municipale

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 0775S posée par M. René Marquès

    Situation des opérateurs des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Logement

  4. Question n° 0644S posée par M. René Marquès

    Immatriculation des vélomoteurs

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 0636S posée par M. René Marquès

    Danger de la chasse au sanglier dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22204 posée par M. René Marquès

    Contrôle technique exercé par les agents départementaux habilités par le président du conseil général sur les établissements sociaux privés

    La question est caduque

  2. Question n° 14120 posée par M. René Marquès

    Organisation commune des marchés viti-vinocole

    La question est caduque

  3. Question n° 0265S posée par M. René Marquès

    Conditions d'exercice de la profession de manipulateur en électroradiologie médicale

    La question a été retirée

  4. Question n° 25041 posée par M. René Marquès

    Equilibre financier de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

    La question est caduque

  5. Question n° 24129 posée par M. René Marquès

    Suppression du régime suspensif de TVA pour les produits d'origine communautaire

    La question est caduque