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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 16601 posée par M. Charles Metzinger
Statut des conseils en formation continue
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 0416S posée par M. Charles Metzinger
Tracé du TGV Est : préservation du site de Bonne Fontaine situé dans le parc naturel des Vosges du Nord
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0395S posée par M. Charles Metzinger
Application des circulaires relatives aux autorisations collectives de sorties du territoire des élèves mineurs
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 0008G posée par M. Charles Metzinger
Déficit de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 14870 posée par M. Charles Metzinger
Recours croissant aux contrats emploi solidarité (CES) par le ministre de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16300 posée par M. Charles Metzinger
Ingénieurs d'études d'université
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 14225 posée par M. Charles Metzinger
Evaluation de la loi relative aux droits et à la protection des personnes handicapées mentales
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 01649 posée par M. Charles Metzinger
Octroi de subventions exceptionnelles d'aide au fonctionnement des communes minières
La question est caduque