Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 26477 posée par M. Guy Poirieux

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 23961 posée par M. Guy Poirieux

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 16580 posée par M. Guy Poirieux

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 04511 posée par M. Guy Poirieux

    Espaces urbanisés des communes

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 07025 posée par M. Guy Poirieux

    Laboratoires d'analyses médicales

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15712 posée par M. Guy Poirieux

    Dotation instituteur

    La question est caduque

  2. Question n° 24697 posée par M. Guy Poirieux

    Capital minimum des sociétés de caution mutuelle artisanales

    La question est caduque

  3. Question n° 24698 posée par M. Guy Poirieux

    Situation en ex-Yougoslavie

    La question est caduque