Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 748 trouvées
-
Question n° 19520 posée par M. Michel Sergent
Simplification de l'accès au logement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 17833 posée par M. Michel Sergent
Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 17834 posée par M. Michel Sergent
Indemnisation des maladies professionnelles des personnels militaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
-
Question n° 17887 posée par M. Michel Sergent
Avenir du dispositif Nacre
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 17632 posée par M. Michel Sergent
Création de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 119 trouvées
-
Question n° 19539 posée par M. Michel Sergent
Suppression de la dotation de solidarité urbaine pour la commune de Saint-Nicolas-lez-Arras
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 19572 posée par M. Michel Sergent
Projet de décret soumis à la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 19420 posée par M. Michel Sergent
Valorisation des certificats d'économie d'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 18968 posée par M. Michel Sergent
Augmentation du tarif de l'électricité pour les industriels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 18863 posée par M. Michel Sergent
Situation des médecins à diplômes hors Union européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.