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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 08849 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Conditions d'entretien de la voirie départementale
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 05561 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Inadaptabilité de la loi sur l'eau
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 04541 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Conditions d'entretien de la voirie départementale
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 04077 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
TVA applicable dans le secteur de la restauration
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 04078 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Avenir du plan textile d'allégement de charges sociales
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10862 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Redéploiement des effectifs de police et de gendarmerie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08065 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Curage des plans d'eau
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02835 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Situation de l'emploi et de l'activité économique dans le Gard
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21902 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Non-renouvellement de l'opération agri-environnementale " Basses Cévennes à Châtaignier " (Gard)
La question est caduque
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Question n° 21464 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Situation de l'emploi et de l'activité économique dans le département du Gard
La question est caduque