Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0612S posée par M. Michel Charzat

    Squat de la rue d'Avron, à Paris (20e)

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 0487S posée par M. Michel Charzat

    Conditions de scolarisation dans le XXe arrondissement

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

  3. Question n° 0065G posée par M. Michel Charzat

    Redéploiement des ZEP

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

  4. Question n° 07343 posée par M. Michel Charzat

    Acheminement des documents électoraux

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 06843 posée par M. Michel Charzat

    Dangers causés par la vente libre des crayons et porte-clés laser

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15806 posée par M. Michel Charzat

    Réception par les assurés sociaux de leur carte de sécurité sociale

    La question a été retirée

  2. Question n° 15821 posée par M. Michel Charzat

    Réforme du droit de la famille

    La question a été retirée

  3. Question n° 21996 posée par M. Michel Charzat

    Situation des enfants souffrant de troubles spécifiques du langage

    La question est caduque