Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 25247 posée par M. Bertrand Delanoë

    Situation des droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 18106 posée par M. Bertrand Delanoë

    Transgression du secret médical concernant la mise en place de l'aide à domicile des malades du sida

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 17570 posée par M. Bertrand Delanoë

    Suspension des procédures d'adoptions d'enfants vietnamiens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 17359 posée par M. Bertrand Delanoë

    Gestion du dispositif des emplois-jeunes à l'Académie de Paris

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 16302 posée par M. Bertrand Delanoë

    Bilan relatif à l'appel de préparation à la défense

    Réponse du ministère : Défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18107 posée par M. Bertrand Delanoë

    Situation des rapatriés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 21642 posée par M. Bertrand Delanoë

    Coopération européenne en matière d'armement

    La question est caduque