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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 18567 posée par M. Xavier Dugoin
Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux entreprises sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 17802 posée par M. Xavier Dugoin
Stationnement des gens du voyage
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 17241 posée par M. Xavier Dugoin
Elections professionnelles dans l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 12633 posée par M. Xavier Dugoin
Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 12823 posée par M. Xavier Dugoin
Recherche dans le domaine de la biotechnologie
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 29578 posée par M. Xavier Dugoin
Maintien de la vignette automobile pour les professionnels du bâtiment
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 29251 posée par M. Xavier Dugoin
Indemnisation des victimes des accidents médicaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 29252 posée par M. Xavier Dugoin
Sanctions appliquées en cas de refus de vaccination contre la tuberculose
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 28929 posée par M. Xavier Dugoin
Disparités des régimes indemnitaires entre les agents des collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 28356 posée par M. Xavier Dugoin
Nuisances engendrées par l'ouverture d'un troisième couloir aérien pour desservir l'aéroport d'Orly
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.