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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 31/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 0940G posée par M. Jean-Paul Émorine
Situation des agriculteurs
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement
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Question n° 22540 posée par M. Jean-Paul Émorine
Réforme de la gouvernance de l'école nationale supérieure d'arts et métiers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21706 posée par M. Jean-Paul Émorine
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 0817G posée par M. Jean-Paul Émorine
Situation d'Areva
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
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Question n° 16944 posée par M. Jean-Paul Émorine
Retraite anticipée des travailleurs handicapés
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 11240 posée par M. Jean-Paul Émorine
Assujettissement d'une commune installant des panneaux photovoltaïques à la contribution économique territoriale
La question est caduque
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Question n° 0024A posée par M. Jean-Paul Émorine
Pôles de compétitivité
La question a été retirée
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Question n° 0008A posée par M. Jean-Paul Émorine
Révision à mi-parcours de la politique agricole commune
La question est caduque
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Question n° 38550 posée par M. Jean-Paul Émorine
Gestion des déchets
La question est caduque
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Question n° 35553 posée par M. Jean-Paul Émorine
Adaptation de la réduction du temps de travail pour les artisans boulangers-pâtissiers
La question est caduque