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257 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 206 trouvées
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Question n° 11046 posée par M. Francis Grignon
Apprentissage dans le secteur sanitaire, social et médico-social
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
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Question n° 10623 posée par M. Francis Grignon
Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
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Question n° 10476 posée par M. Francis Grignon
Mise en oeuvre de la réforme SEPA
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
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Question n° 10097 posée par M. Francis Grignon
Inquiétudes de la Jeunesse au plein air
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 09554 posée par M. Francis Grignon
Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 09319 posée par M. Francis Grignon
Droits de mutation sur les biens et immeubles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08127 posée par M. Francis Grignon
Contrats de travail des directeurs d'offices de tourisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07425 posée par M. Francis Grignon
Médicaments dont la molécule est tombée dans le domaine public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07480 posée par M. Francis Grignon
Situation financière des communes de la vallée de la Bruche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04604 posée par M. Francis Grignon
Cotisation foncière des entreprises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.