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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 18990 posée par M. Pierre Martin
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin
Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 18496 posée par M. Pierre Martin
Nouveau programme culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 18163 posée par M. Pierre Martin
Revalorisation des pensions de retraite de la fonction publique
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
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Question n° 17079 posée par M. Pierre Martin
Retraite des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 16083 posée par M. Pierre Martin
Soutien médical apporté aux malades souffrant de la drépanocytose
La question est caduque
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Question n° 15604 posée par M. Pierre Martin
Loi HPST et conditions d'exercice des psychiatres hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 00204 posée par M. Pierre Martin
Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire
La question est caduque
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Question n° 26518 posée par M. Pierre Martin
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
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Question n° 25809 posée par M. Pierre Martin
Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire
La question est caduque