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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 0276S posée par M. Michel Pelchat
Mise en oeuvre de la directive européenne sur le chocolat
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
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Question n° 07699 posée par M. Michel Pelchat
Indemnisation des enfants de déportés ou fusillés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 06160 posée par M. Michel Pelchat
Illustration télévisuelle de la célébration de l'Année de l'Algérie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 06161 posée par M. Michel Pelchat
Attribution des fréquences radiophoniques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 06316 posée par M. Michel Pelchat
Revalorisation de la grille indiciaire des médecins de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 39881 posée par M. Michel Pelchat
Aide à l'internat des maisons familiales rurales
La question est caduque
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Question n° 39670 posée par M. Michel Pelchat
Conditions de travail des directrices et directeurs d'école
La question est caduque
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Question n° 36311 posée par M. Michel Pelchat
Situation critique des cliniques et hôpitaux privés de l'Essonne
La question est caduque
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Question n° 35891 posée par M. Michel Pelchat
Réduction du temps de travail pour les boulangers-pâtissiers
La question est caduque
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Question n° 35395 posée par M. Michel Pelchat
Conditions de fonctionnement des écoles publiques de l'Essonne
La question est caduque