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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 0350G posée par Mme Danièle Pourtaud
Décrets d'application sur l'IVG
Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
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Question n° 0525S posée par Mme Danièle Pourtaud
Situation des kiosquiers parisiens
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 12298 posée par Mme Danièle Pourtaud
Situation des kiosques parisiens
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 12154 posée par Mme Danièle Pourtaud
Application du programme Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
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Question n° 0289G posée par Mme Danièle Pourtaud
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 13380 posée par Mme Danièle Pourtaud
Devenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul AP-HP à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13381 posée par Mme Danièle Pourtaud
Situation du café-restaurant " Le Smoke " à Paris 14e
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12610 posée par Mme Danièle Pourtaud
Prochaine rentrée scolaire à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11295 posée par Mme Danièle Pourtaud
Suppression de l'accès gratuit à certains musées pour les enseignants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05932 posée par Mme Danièle Pourtaud
Délocalisation du CNDP
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.