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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 22101 posée par M. René Rouquet
Alfortville : manque de places en écoles maternelles
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 21880 posée par M. René Rouquet
Pensions versées par la caisse de retraite d'Etats africains de la zone franc
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 21881 posée par M. René Rouquet
Dépistage des troubles spécifiques de l'apprentissage du langage
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 21406 posée par M. René Rouquet
Radios associatives de proximité
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 21511 posée par M. René Rouquet
Conservation des archives détenues à Arolsen (Allemagne) relatives aux camps de concentration
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 22102 posée par M. René Rouquet
Présidence collégiale pour les associations de la loi de 1901
La question est caduque
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Question n° 0634S posée par M. René Rouquet
Reconnaissance du génocide arménien de 1915
La question est caduque
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Question n° 21711 posée par M. René Rouquet
Création d'un ministère de la consommation et de l'alimentation
La question est caduque
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Question n° 21712 posée par M. René Rouquet
Réforme du permis de construire
La question est caduque
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Question n° 21239 posée par M. René Rouquet
Fiscalité des associations
La question est caduque