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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 164 trouvées
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Question n° 1378G posée par M. Jean Bizet
Transport transmanche
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 16465 posée par M. Jean Bizet
Impact des contrats d'armement avec Taïwan sur les relations économiques avec la Chine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet
Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 1086S posée par M. Jean Bizet
Fauchages subis par le secteur semencier
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 13899 posée par M. Jean Bizet
Conditions d'imposition des sommes perçues par les grévistes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 21921 posée par M. Jean Bizet
Régimes indemnitaires applicables aux professeurs de section d'enseignement général et professionnel adapté
La question est caduque
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Question n° 11838 posée par M. Jean Bizet
Conditions d'utilisation du domaine public maritime pour les fêtes occasionnelles organisées par les communes littorales
La question est caduque
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Question n° 09403 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
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Question n° 07051 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
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Question n° 04564 posée par M. Jean Bizet
Mesures en faveur de l'artisanat
La question est caduque