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1463 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1223 trouvées
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Question n° 12510 posée par M. Bernard Piras
Étiquetage nutritionnel simplifié
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 11894 posée par M. Bernard Piras
Réglementation applicable à la police municipale en matière d'armement
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 10034 posée par M. Bernard Piras
Mise en péril des approvisionnements des scieries de résineux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 09709 posée par M. Bernard Piras
Consommation de psychotropes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 09563 posée par M. Bernard Piras
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 240 trouvées
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Question n° 11895 posée par M. Bernard Piras
Conditions d'application de l'article 1529 du code général des impôts
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10864 posée par M. Bernard Piras
Résidences mobiles de loisirs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10866 posée par M. Bernard Piras
Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10341 posée par M. Bernard Piras
Conditions d'application de l'article 1529 du code général des impôts
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10342 posée par M. Bernard Piras
Encadrement des soldes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.