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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 09015 posée par M. Gérard Fayolle
Formation médicale continue
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0010G posée par M. Gérard Fayolle
Pacte d'union civile
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 08787 posée par M. Gérard Fayolle
Normes d'hygiène applicables dans les établissements de restauration collective à caractère social
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08788 posée par M. Gérard Fayolle
Brigade de gendarmerie de Rouffignac - Saint-Cernin-de-Reilhac (Dordogne)
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 08176 posée par M. Gérard Fayolle
Application des communes au régime d'assurance chômage pour les emplois-jeunes
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 11005 posée par M. Gérard Fayolle
Plan de revalorisation de la nomenclature des actes des dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10239 posée par M. Gérard Fayolle
Financement des nuits passées en chambre de veille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10351 posée par M. Gérard Fayolle
Réforme de la politique agricole commune et élevage de veaux sous la mère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09824 posée par M. Gérard Fayolle
Indemnisation des sylviculteurs pour les dégâts causés par le grand gibier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09013 posée par M. Gérard Fayolle
Personnels de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.