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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 148 trouvées
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Question n° 17491 posée par M. Serge Lagauche
Position de la France concernant la convention de Faro
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
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Question n° 17492 posée par M. Serge Lagauche
Conséquences de la suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 16798 posée par M. Serge Lagauche
Revendications des anciens combattants
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche
Lutte contre la drépanocytose
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 15912 posée par M. Serge Lagauche
Frais et mobilité bancaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 16419 posée par M. Serge Lagauche
Avenir du Centre national d'enseignement à distance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13245 posée par M. Serge Lagauche
Maintien des subventions aux associations de lutte contre le sida
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05348 posée par M. Serge Lagauche
Établissement des certificats de décès
La question est caduque
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Question n° 26329 posée par M. Serge Lagauche
Projet de décret sur les établissements publics de l'enseignement primaire
La question est caduque
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Question n° 23176 posée par M. Serge Lagauche
Pénurie de personnel au service médico-psychologique régional et aux quartiers intermédiaires sortants de la maison d'arrêt de Fresnes
La question est caduque