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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 34369 posée par M. Pierre Lefebvre
Attentes des orphelins de déportés, victimes de persécutions et non juifs
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 33927 posée par M. Pierre Lefebvre
Situation des chemins de fer touristiques soumis à l'impôt sur les sociétés
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 33601 posée par M. Pierre Lefebvre
Remboursement des frais pour les personnels de la fonction publique territoriale utilisant leur véhicule personnel à des fins professionnelles
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 33602 posée par M. Pierre Lefebvre
Conditions d'achat d'énergies renouvelables par le service public
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 33078 posée par M. Pierre Lefebvre
Régime fiscal applicable aux pourboires ou au service
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 34370 posée par M. Pierre Lefebvre
Aide ménagère à domicile dans le Nord - Picardie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 34134 posée par M. Pierre Lefebvre
Création d'un conseil académique des langues régionales à Lille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 33822 posée par M. Pierre Lefebvre
Situation des tribunaux des affaires de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 33599 posée par M. Pierre Lefebvre
Dévalorisation du pouvoir d'achat des pensions minières
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 33600 posée par M. Pierre Lefebvre
Enseignement de l'histoire-géographie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.