Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 31/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 175 trouvées
-
Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel
Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 20214 posée par M. Jean-Pierre Bel
Alignement des indices dans les taux des pensions militaires d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
-
Question n° 19976 posée par M. Jean-Pierre Bel
Taxe sur les contrats d'assurance complémentaire de santé
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
-
Question n° 19650 posée par M. Jean-Pierre Bel
Accès au logement et conditions de sortie des locataires
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
-
Question n° 18811 posée par M. Jean-Pierre Bel
Fermeture du CAPES d'occitan-langue d'oc pour la session 2012
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 23179 posée par M. Jean-Pierre Bel
Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap
La question est caduque
-
Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel
Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale
La question est caduque
-
Question n° 25418 posée par M. Jean-Pierre Bel
Statut des personnels travaillant sur les sites d'enfouissement des déchets
La question est caduque
-
Question n° 19888 posée par M. Jean-Pierre Bel
Situation des établissements publics hébergeant des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
-
Question n° 16421 posée par M. Jean-Pierre Bel
Situation des médecins de montagne
La question est caduque