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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 189 trouvées
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Question n° 13512 posée par M. Gérard Dériot
Développement de la petite hydroélectricité
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 11741 posée par M. Gérard Dériot
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 11742 posée par M. Gérard Dériot
Nouvel acte de décentralisation
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 11398 posée par M. Gérard Dériot
Importations déloyales de denrées alimentaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 11399 posée par M. Gérard Dériot
Karaté aux jeux olympiques
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 11743 posée par M. Gérard Dériot
Redevance audiovisuelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11405 posée par M. Gérard Dériot
Situation des urgences
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11409 posée par M. Gérard Dériot
Accueil des mineurs non accompagnés par les départements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11096 posée par M. Gérard Dériot
Réforme du lycée et du baccalauréat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05470 posée par M. Gérard Dériot
Engagements européens pour la défense des États membres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.