Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 1037G posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 10610 posée par M. Bernard Cazeau

    Reconnaissance de l'engagement des forces de l'ordre dans les troubles de Nouvelle-Calédonie entre 1983 et 1988

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 10463 posée par M. Bernard Cazeau

    Situation de la mission locale du grand Périgueux

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 10345 posée par M. Bernard Cazeau

    Financement par les agences de l'eau de projets de stockage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0652S posée par M. Bernard Cazeau

    Réglementation de la chasse aux colombidés et du sanglier en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 08047 posée par M. Bernard Cazeau

    Régime fiscal des rémunérations des dirigeants et associés de sociétés d'exercice libéral

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 06518 posée par M. Bernard Cazeau

    Interprétation de l'article L. 132-3 du code de l'action sociale et des familles sur le « reste à vivre » devant être laissé à la disposition des bénéficiaires de l'aide sociale en établissement

    La question est caduque

  3. Question n° 04015 posée par M. Bernard Cazeau

    Interprétation de l'article L. 132-3 du code de l'action sociale et des familles sur le « reste à vivre » devant être laissé à la disposition des bénéficiaires de l'aide sociale en établissement

    La question est caduque

  4. Question n° 01874 posée par M. Bernard Cazeau

    Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne

    La question est caduque

  5. Question n° 01876 posée par M. Bernard Cazeau

    Délocalisation de la production de la carte Vitale en Inde

    La question est caduque

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