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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 38723 posée par M. Xavier Darcos
Dérives constatées dans les pratiques commerciales de la grande distribution
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 1248S posée par M. Xavier Darcos
Fermeture de services du Trésor dans les zones rurales décidée pendant la trêve des confiseurs
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 1214S posée par M. Xavier Darcos
Inégalités de traitement dans le cadre de la filière sportive territoriale
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 35286 posée par M. Xavier Darcos
Transmission des petites exploitations ayant des recettes forestières
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 33103 posée par M. Xavier Darcos
Enseignement des langues anciennes
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 38403 posée par M. Xavier Darcos
Maladie de Creutzfeldt-Jakob, responsabilité médicale
La question a été retirée
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Question n° 1237S posée par M. Xavier Darcos
Mise en valeur de la trufficulture
La question a été retirée
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Question n° 35654 posée par M. Xavier Darcos
Récupération des sommes versées au titre de l'aide sociale
La question a été retirée
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Question n° 35655 posée par M. Xavier Darcos
Récupération de l'aide sociale et biens professionnels
La question a été retirée
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Question n° 33102 posée par M. Xavier Darcos
Licenciements chez " Marks & Spencer "
La question a été retirée