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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 0141G posée par M. Philippe Nogrix
Le pétrole
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 0114G posée par M. Philippe Nogrix
Réflexion sur les réformes des collectivités locales
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
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Question n° 0064G posée par M. Philippe Nogrix
Prêts bonifiés pour les jeunes agriculteurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
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Question n° 0055G posée par M. Philippe Nogrix
Métiers dans le secteur médico-social
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 0125S posée par M. Philippe Nogrix
Avenir des drones
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 15609 posée par M. Philippe Nogrix
Situation des enseignants retraités de l'enseignement privé
La question est caduque
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Question n° 15610 posée par M. Philippe Nogrix
Application de l'article L. 2123-25 du CGCT à l'assurance vieillesse des élus municipaux
La question est caduque
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Question n° 10076 posée par M. Philippe Nogrix
Délais de transcription des actes d'adoption
La question est caduque
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Question n° 09025 posée par M. Philippe Nogrix
Fiscalisation des indemnités des élus
La question est caduque
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Question n° 39930 posée par M. Philippe Nogrix
Situation des agents de développement non titulaires de la fonction publique territoriale
La question est caduque