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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 13239 posée par M. Roger Lagorsse
Place des experts psychiatriques au sein du système judiciaire
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 12590 posée par M. Roger Lagorsse
Marges arrière
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 12152 posée par M. Roger Lagorsse
Dépistage du cancer colorectal
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
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Question n° 11637 posée par M. Roger Lagorsse
Mise en oeuvre du programme Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
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Question n° 11326 posée par M. Roger Lagorsse
Inquiétudes des vendeurs de téléviseurs obligés de déclarer les références des acheteurs
Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 13127 posée par M. Roger Lagorsse
Coût pour les communes du recensement rénové de la population
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12589 posée par M. Roger Lagorsse
Ouverture dominicale des commerces
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10317 posée par M. Roger Lagorsse
Pérennisation de la gynécologie médicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03410 posée par M. Roger Lagorsse
Accès aux médicaments dans les EHPAD dépourvus de pharmacie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02787 posée par M. Roger Lagorsse
Conséquences du non-renouvellement de nombreux contrats emploi-solidarité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.