Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 0398G posée par M. David Assouline

    Politique en faveur des associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 15405 posée par M. David Assouline

    Travaux de restauration de la chapelle de la Sorbonne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 0514G posée par M. David Assouline

    Manifestations de lycéens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0555G posée par M. David Assouline

    Violences dans les banlieues

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

  5. Question n° 0623G posée par M. David Assouline

    Contrat première embauche

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1224S posée par M. David Assouline

    Retard de publication d'un décret d'application de la loi RTF

    La question a été retirée