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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 20364 posée par Mme Sophie Primas
Actes de lyse adipocytaire à visée esthétique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 20367 posée par Mme Sophie Primas
Réglementation et circulation des deux-roues motorisés
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
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Question n° 20368 posée par Mme Sophie Primas
Attestations d'accueil et contrôle des maires
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
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Question n° 20369 posée par Mme Sophie Primas
Services à la personne : situation financière des associations prestataires
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 20402 posée par Mme Sophie Primas
Centres de vacances : contrats d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 20361 posée par Mme Sophie Primas
Quotas d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste
La question est caduque
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Question n° 20362 posée par Mme Sophie Primas
Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute
La question est caduque
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Question n° 20363 posée par Mme Sophie Primas
Mise en oeuvre du logiciel Chorus dans le secteur de la restauration de monuments historiques
La question est caduque
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Question n° 20365 posée par Mme Sophie Primas
Médecine du travail : réforme et perspectives
La question est caduque
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Question n° 20366 posée par Mme Sophie Primas
Méthanisation des déchets : perspectives
La question est caduque