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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 152 trouvées
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Question n° 02332 posée par M. Serge Babary
Conséquences de la réduction brutale du nombre de contrats aidés pour les associations
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 02487 posée par M. Serge Babary
Rémunération des orthophonistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 02595 posée par M. Serge Babary
Contrôle du marché du pneumatique
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 02770 posée par M. Serge Babary
Utilisation de matériaux de marquage au sol non biodégradables
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 02793 posée par M. Serge Babary
Obligation d'équipement en logiciels anti-fraude des commerçants au 1er janvier 2018
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 08415 posée par M. Serge Babary
Recours à des contrats d'engagement éducatifs pour les accueils de loisirs sans hébergement
La question est caduque
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Question n° 09582 posée par M. Serge Babary
Inquiétudes des entreprises de taxis en zone rurale
La question est caduque
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Question n° 11156 posée par M. Serge Babary
Situation des urgences
La question est caduque
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Question n° 11272 posée par M. Serge Babary
Démarchage téléphonique abusif
La question est caduque
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Question n° 11591 posée par M. Serge Babary
Décret du 6 mai 2019 relatif aux traitements des données à caractère personnel des personnes en soins psychiatriques sans consentement
La question est caduque