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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol
Accord de Durban
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 22550 posée par Mme Laurence Rossignol
Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux appelés d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
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Question n° 22764 posée par Mme Laurence Rossignol
Réglementation nationale des publicités, enseignes et préenseignes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 22933 posée par Mme Laurence Rossignol
Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 00582 posée par Mme Laurence Rossignol
Dégradation de la qualité de l'accueil des jeunes enfants
Réponse du Ministère chargé de la famille
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 21347 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation de l'entreprise Still Saxby de Montataire dans l'Oise
La question est caduque
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Question n° 21586 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise
La question est caduque
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Question n° 22351 posée par Mme Laurence Rossignol
Marché de la prothèse dentaire
La question est caduque
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Question n° 22653 posée par Mme Laurence Rossignol
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
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Question n° 23387 posée par Mme Laurence Rossignol
Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne
La question est caduque