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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 1493G posée par M. Stéphane Sautarel
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1365S posée par M. Stéphane Sautarel
Lignes ferroviaires du Cantal
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1433S posée par M. Stéphane Sautarel
Personnels des services de soins infirmiers à domicile et autres établissements
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
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Question n° 19856 posée par M. Stéphane Sautarel
Régime d'imposition applicable aux bâtiments à double usage, élevage et production d'électricité photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 19857 posée par M. Stéphane Sautarel
Conditions d'application et soutenabilité territoriale de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 19858 posée par M. Stéphane Sautarel
Exonération des plus-values immobilières et frais de nouvelle acquisition
La question est caduque
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Question n° 21084 posée par M. Stéphane Sautarel
Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux
La question est caduque
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Question n° 1568S posée par M. Stéphane Sautarel
Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne
La question est caduque
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Question n° 22193 posée par M. Stéphane Sautarel
Accès aux soins orthophoniques sur l'ensemble de notre territoire
La question est caduque
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Question n° 1673S posée par M. Stéphane Sautarel
Avenir de l'unité Parkinson d'Ydes
La question est caduque