Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 0953S posée par M. Pierre Médevielle
Couverture mobile du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
-
Question n° 14923 posée par M. Pierre Médevielle
Décrets statutaires modernisant la filière des sapeurs pompiers professionnels
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 15203 posée par M. Pierre Médevielle
Coût des travaux de dépollution des stations-service
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 1114S posée par M. Pierre Médevielle
Dispositions relatives à l'inscription sur les listes électorales spéciales en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère des outre-mer
-
Question n° 17046 posée par M. Pierre Médevielle
Décrets statutaires modernisant la filière des sapeurs pompiers professionnels
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 18973 posée par M. Pierre Médevielle
Modifications de la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
La question est caduque
-
Question n° 22493 posée par M. Pierre Médevielle
Nanoparticules et produits alimentaires
La question est caduque
-
Question n° 24342 posée par M. Pierre Médevielle
Nouveau dispositif de recueil des données biométriques pour les cartes nationales d'identité
La question est caduque
-
Question n° 0209S posée par M. Pierre Médevielle
Regroupement de la gendarmerie départementale de la Haute-Garonne
La question a été retirée
-
Question n° 07036 posée par M. Pierre Médevielle
Classification pour les médecins généralistes du « territoire de vie-santé »
La question est caduque