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389 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 313 trouvées
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Question n° 06113 posée par M. Philippe Paul
Attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0337G posée par M. Philippe Paul
Crise du lait
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10454 posée par M. Philippe Paul
Programme « Écoles numériques rurales »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
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Question n° 11745 posée par M. Philippe Paul
Interprétation de la loi littoral
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 12209 posée par M. Philippe Paul
Règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 15531 posée par M. Philippe Paul
Soutien du secteur de l'aide à domicile
La question est caduque
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Question n° 16777 posée par M. Philippe Paul
Frais réels professionnels et calcul des droits à une allocation équivalent retraite
La question est caduque
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Question n° 17131 posée par M. Philippe Paul
Gratuité des appels vers les services sociaux
La question est caduque
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Question n° 18730 posée par M. Philippe Paul
Frais réels professionnels et calcul des droits à une allocation équivalent retraite
La question est caduque
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Question n° 19999 posée par M. Philippe Paul
Soutien du secteur de l'aide à domicile
La question est caduque