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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 13574 posée par Mme Pascale Gruny
Scolarisation des enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 13788 posée par Mme Pascale Gruny
Professions réglementées
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
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Question n° 14829 posée par Mme Pascale Gruny
Compte personnel de prévention de la pénibilité
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 14962 posée par Mme Pascale Gruny
Photovoltaïque et surfaces agricoles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 14966 posée par Mme Pascale Gruny
Respect du travail parlementaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 14827 posée par Mme Pascale Gruny
Apprentissage
La question est caduque
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Question n° 14828 posée par Mme Pascale Gruny
Rescrit fiscal
La question est caduque
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Question n° 14965 posée par Mme Pascale Gruny
Prévention du contentieux en chirurgie
La question est caduque
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Question n° 15212 posée par Mme Pascale Gruny
Stage de sécurité routière pour les jeunes conducteurs
La question est caduque
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Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny
Chasseurs et éco-terroristes
La question est caduque