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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 01881 posée par M. Jean-Pierre Moga
Intégration au comité national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 02869 posée par M. Jean-Pierre Moga
Cotisations des SDIS pour la formation des officiers de sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 02977 posée par M. Jean-Pierre Moga
Révision du zonage des zones défavorisées simples
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 03083 posée par M. Jean-Pierre Moga
Limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 03463 posée par M. Jean-Pierre Moga
Taxe à l'essieu
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 12418 posée par M. Jean-Pierre Moga
Inscription du dafalgan codéiné au répertoire des médicaments génériques
La question est caduque
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Question n° 18253 posée par M. Jean-Pierre Moga
Situation des soignants en France pour faire face à la Covid-19
La question est caduque
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Question n° 18254 posée par M. Jean-Pierre Moga
Mise en place du plan renforcé contre la Covid-19
La question est caduque
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Question n° 18360 posée par M. Jean-Pierre Moga
Explosion de violences à l'encontre des forces de l'ordre
La question est caduque
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Question n° 18369 posée par M. Jean-Pierre Moga
Difficultés renforcées de plusieurs secteurs économiques déjà très affectés par la pandémie
La question est caduque