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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 285 trouvées
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Question n° 0138G posée par M. Éric Gold
Métropoles
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 02294 posée par M. Éric Gold
Inégalité de traitement des métropoles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 02474 posée par M. Éric Gold
Cour d'appel de Riom
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 02561 posée par M. Éric Gold
Monnaies locales complémentaires et citoyennes de France
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 03066 posée par M. Éric Gold
Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 09953 posée par M. Éric Gold
Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires
La question est caduque
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Question n° 10202 posée par M. Éric Gold
Projet de déconcentration totale des autorisations de travaux en site classé
La question est caduque
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Question n° 12126 posée par M. Éric Gold
Projet de déconcentration totale des autorisations de travaux en site classé
La question est caduque
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Question n° 12128 posée par M. Éric Gold
Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires
La question est caduque
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Question n° 12959 posée par M. Éric Gold
Recentrage des missions des services d'incendie et de secours
La question est caduque