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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 242 trouvées
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Question n° 01913 posée par M. Jean-Marie Janssens
Champ d'application des formations obligatoires pour les personnels des centres équestres
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0227G posée par M. Jean-Marie Janssens
Assurance chômage et retraite des professions agricoles
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 0293S posée par M. Jean-Marie Janssens
Organisation des concours « meilleurs ouvriers de France »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
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Question n° 03895 posée par M. Jean-Marie Janssens
Transfert de la gestion des pactes civils de solidarité aux communes
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 03897 posée par M. Jean-Marie Janssens
Baisse des dotations aux communes nouvelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 05541 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences de la désertification médicale en cas de décès
La question est caduque
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Question n° 05798 posée par M. Jean-Marie Janssens
Crédits de la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale
La question est caduque
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Question n° 08515 posée par M. Jean-Marie Janssens
Nouveau plan santé et médecine en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 08517 posée par M. Jean-Marie Janssens
Incitation au travail à temps partiel des médecins retraités
La question est caduque
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Question n° 08616 posée par M. Jean-Marie Janssens
Maladie de Parkinson et changement de traitement médicamenteux
La question est caduque