Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 0128S posée par M. Xavier Iacovelli

    Risques liés à la dématérialisation au sein de l'institut national de la propriété industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  2. Question n° 0124G posée par M. Xavier Iacovelli

    Esclavage en Libye

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  3. Question n° 02840 posée par M. Xavier Iacovelli

    École de plein air de Suresnes

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli

    Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

    Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

    Réponse du Ministère des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11151 posée par M. Xavier Iacovelli

    Intentions du Gouvernement à propos du vote automatique

    La question est caduque

  2. Question n° 02375 posée par M. Xavier Iacovelli

    Défiscalisation des vacations réalisées par les professionnels de santé dans le cadre de leurs missions de vacation contre la covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 04785 posée par M. Xavier Iacovelli

    Opportunités du numérique et des nouvelles technologies pour les personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 07525 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation et avenir des établissements de santé privés à but non lucratif

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention