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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier
Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0257G posée par M. Michel Laugier
Mesures protectionnistes américaines
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 04809 posée par M. Michel Laugier
Inquiétude des opticiens sur la réforme du reste à charge zéro
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 05565 posée par M. Michel Laugier
Inquiétude de la filière agricole suite à l'autorisation donnée à Total d'incorporer de l'huile de palme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 22537 posée par M. Michel Laugier
Demande de prévention sur le syndrome inflammatoire multisystémique, syndrome post-covid
La question est caduque
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Question n° 24462 posée par M. Michel Laugier
Article 92 de la loi d'orientation des mobilités
La question est caduque
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Question n° 26552 posée par M. Michel Laugier
Investissements dans les gares
La question est caduque
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Question n° 28059 posée par M. Michel Laugier
Taxation du tabac
La question est caduque
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Question n° 04827 posée par M. Michel Laugier
Hausse de la prévalence tabagique en France et évaluation des alternatives à la cigarette
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention