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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

1. Question n° 02609 posée par M. Alain Cazabonne

   Critères d'attribution de la politique de la ville

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   21/12/2017
2. Question n° 02610 posée par M. Alain Cazabonne

   Nombre de postes au concours de l'agrégation interne en histoire-géographie

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/12/2017
3. Question n° 03073 posée par M. Alain Cazabonne

   Taxe d'habitation

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   08/02/2018
4. Question n° 0267G posée par M. Alain Cazabonne

   Avenir de l'usine Ford de Blanquefort

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   21/03/2018
5. Question n° 0354G posée par M. Alain Cazabonne

   Aléas climatiques pour les viticulteurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/05/2018

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 08860 posée par M. Alain Cazabonne

   Situation de l'usine Ford de Blanquefort en Gironde

   La question est caduque

   14/02/2019
2. Question n° 16533 posée par M. Alain Cazabonne

   Prolongation du régime des autorisations spéciales d'absence

   La question est caduque

   04/06/2020