Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
-
Question n° 18643 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
-
Question n° 1545G posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Moyens accordés à la lutte contre les violences faites aux femmes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
-
Question n° 19219 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Conséquences du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 sur l'activité de pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 20288 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Projet de fusion de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux et du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 20306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Désarmement et signature du traité sur l'interdiction des armes nucléaires
Réponse du Ministère des armées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 18521 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Revalorisation salariale des agents des centres sociaux et médico-sociaux
La question est caduque
-
Question n° 20603 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Droit à mourir dans la dignité
La question est caduque
-
Question n° 21749 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Dommages causés par les mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
La question est caduque
-
Question n° 22578 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Autorisation d'absence suite aux effets secondaires sévères de la vaccination contre la covid-19 pour les agents hospitaliers
La question est caduque
-
Question n° 23575 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Revalorisation du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque