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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 296 trouvées
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Question n° 38365 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Information des usagers en cas d'enneigement des routes
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 00132 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Situation des " petits " péages d'autoroutes en Moselle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
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Question n° 00639 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Fermeture partielle de la gendarmerie de Rodemack
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 01117 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Avenir des sites lorrains du groupe Arcelor
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 01118 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Respect des délais de réalisation et du financement du TGV Est
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza
La question est caduque
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Question n° 01535 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Dispositions prises pour retrouver les porcs contaminés par l'hormone MPA
La question est caduque
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Question n° 02665 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Bassin sidérurgique lorrain : indemnisation des biens des particuliers
La question est caduque
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Question n° 02666 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Bassin sidérurgique lorrain : permis de construire et plans d'urbanisme
La question est caduque
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Question n° 06088 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles
La question est caduque