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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 590 trouvées
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Question n° 05793 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir de la médaille militaire
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 05963 posée par M. Antoine Lefèvre
Réorganisation des sous-préfectures
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 06094 posée par M. Antoine Lefèvre
Réorganisation des services publics
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Question n° 06157 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir de l'avantage social vieillesse des professions paramédicales
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 06158 posée par M. Antoine Lefèvre
Obligations sociales des communes employant des personnels sous contrat d'avenir
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 10097 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC/EPR
La question est caduque
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Question n° 11393 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des praticiens hospitaliers concernant leur retraite
La question est caduque
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Question n° 13844 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des praticiens hospitaliers concernant leur retraite
La question est caduque
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Question n° 13846 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC/EPR
La question est caduque
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Question n° 15297 posée par M. Antoine Lefèvre
Effets pervers des clauses sociales figurant dans les marchés publics, en particulier pour les entreprises de travaux publics
La question est caduque