Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
937 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 741 trouvées
-
Question n° 0345S posée par M. Daniel Laurent
Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
-
Question n° 06503 posée par M. Daniel Laurent
Inscription de l'acte d'hémodialyse dans la nomenclature des actes infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 06684 posée par M. Daniel Laurent
Formation et reconnaissance de la spécialité « médecine vasculaire »
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 07048 posée par M. Daniel Laurent
Réforme du statut des greffiers
Réponse du Ministère de la Justice
-
Question n° 0412S posée par M. Daniel Laurent
Modification du code de la propriété intellectuelle et protection des obtentions végétales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 196 trouvées
-
Question n° 09743 posée par M. Daniel Laurent
Financement des entreprises et difficultés pour obtenir des financements inférieurs à 10 000 euros
La question est caduque
-
Question n° 11051 posée par M. Daniel Laurent
Intégration dans la fonction publique territoriale des personnels des parcs départementaux
La question a été transformée.
-
Question n° 11052 posée par M. Daniel Laurent
Compensation financière des traitements des personnels d'encadrement et administratif dans le cadre du transfert aux départements des parcs de l'équipement
La question a été retirée
-
Question n° 14952 posée par M. Daniel Laurent
Textes réglementaires d'application de la loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire
La question est caduque
-
Question n° 15002 posée par M. Daniel Laurent
Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail
La question est caduque