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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 261 trouvées
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Question n° 05859 posée par M. Alain Houpert
Liste des grands électeurs pour les élections sénatoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 06024 posée par M. Alain Houpert
Interdiction de la vente libre des flash ball
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 06025 posée par M. Alain Houpert
Avenir de la brigade de gendarmerie de Nuits-Saint-Georges
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 06214 posée par M. Alain Houpert
Création d'un observatoire des marges dans la grande distribution
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
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Question n° 07547 posée par M. Alain Houpert
Recrutement des personnels enseignants de médecine générale
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 113 trouvées
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Question n° 06295 posée par M. Alain Houpert
Accès aux soins médicaux
La question est caduque
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Question n° 14585 posée par M. Alain Houpert
Réduction du délai de paiement par les communes rurales
La question est caduque
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Question n° 15503 posée par M. Alain Houpert
Mesures de rétorsion contre la sous-évaluation de la monnaie chinoise prises par le Congrès américain
La question est caduque
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Question n° 15536 posée par M. Alain Houpert
Impact des nanoparticules sur notre santé
La question est caduque
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Question n° 15537 posée par M. Alain Houpert
Avenir des jeunes en milieu rural
La question est caduque