Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 21763 posée par Mme Esther Benbassa
Respect des droits humains au Tibet
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 0794G posée par Mme Esther Benbassa
Situation dans les banlieues
Réponse du Ministère de la ville
-
Question n° 0108G posée par Mme Esther Benbassa
Droit de vote des étrangers
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 0102C posée par Mme Esther Benbassa
Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 0171G posée par Mme Esther Benbassa
Situation en Turquie
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 20524 posée par Mme Esther Benbassa
Reconnaissance de la responsabilité de l'État français dans le massacre du 17 octobre 1961
La question est caduque
-
Question n° 20798 posée par Mme Esther Benbassa
Crise sociale et réponse policière disproportionnée à Mayotte
La question est caduque
-
Question n° 07208 posée par Mme Esther Benbassa
Situation de la commune d'Ault dans la Somme
La question est caduque
-
Question n° 0006A posée par Mme Esther Benbassa
Effets de la pénalisation de la consommation du cannabis en matière de sécurité, de santé publique et de lutte contre les trafics
La question est caduque
-
Question n° 14998 posée par Mme Esther Benbassa
Gens du voyage et nécessaire mise en conformité du droit français
La question est caduque